Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2022

Approbation et vote du compte de gestion et compte administratif 2021

Affectation de résultats 2021

Vote des taux des taxes 2022

Subventions versées aux associations

Approbation et vote du budget primitif 2022

Bilan et arrêt du projet du PLU

Demande de DETR et DSIL pour la création d’une aire de nature et de loisirs

Organisation du temps de travail

Mise en place du RIFSEEP

Renouvellement d’adhésion au service IADS

Révision du montant d’attribution de compensation versé à la cove

Modification du taux de la taxe d’aménagement

Avenant au contrat de solidarité territorial 2020-2022

Demande fonds de concours exceptionnel pour la restauration de l’horloge

Demande d’emprunt

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2021

Approbation et vote du compte de gestion et compte administratif 2020

Affectation de résultats 2020

Vote des taux des taxes 2021

Subventions versées aux associations

Approbation et vote du budget primitif 2021

Adhésion à la DACT

Renouvellement au service IADS

Demande de DETR et fonds de concours patrimoine pour la toiture de l’église

Choix du notaire pour l’achat du terrain chemin de ronde

Débat sur les objectifs du PADD

Convention de mise à disposition partielle service voirie de la COVE

Choix des prestataires pour le photocopieur, la fibre, la téléphonie et logiciels métiers

Avenant au PLU

Réduction de la vitesse de circulation dans la traversée du village

Motion de soutien à la filière lavande

Motion de soutien à la fédération nationale des communes forestières

Elaboration du PLU

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2020

Approbation et vote du compte de gestion et compte administratif 2019

Affectation de résultats 2019

Elections du maire et des adjoints

Indemnités aux élus

Elections des délégués aux commissions communales, intercommunales et syndicats

Délégation au maire

Vote des taux des taxes 2020

Subventions versées aux associations

Approbation et vote du budget primitif 2020

Fonds de concours COVE 2020

Demande du fonds de concours exceptionnel COVE pour l’aire de jeux

Proposition des délégués à la commission des impôts

Démission d’un conseiller municipal

Opposition au PLUI

Contrat de solidarité territorial 2020-2022

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2019

Approbation et vote du compte de gestion et compte administratif 2018

Affectation de résultats 2018

Vote des taux des taxes 2019

Subventions versées aux associations

Approbation et vote du budget primitif 2019

Demande d’avenant au contrat de solidarité territorial 2017-2019

Demande de DETR et réserve parlementaire pour la réfection du chemin de la font des Clapiers

Fonds de concours COVE 2019

Renouvellement des conseillers communautaires

Modification de la numérotation des entrées d’habitations chemin des Libertonnes

Modification du tableau des effectifs

Approbation de la chartre du parc naturel Mont Ventoux

Convention de gestion de la compétence des eaux pluviales urbaines

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2018

Démission du poste de 3ème adjoint: modification du tableau des effectifs

Vote des comptes de gestion et administratif 2017

Vote des budgets 2018

Vote des taxes Habitation, Foncier bâti et Foncier non bati

Vote des subvnetions versées aux associations pour 2018

Modification des statuts de la COve suite à l'entrée en vigueur de la loi GEMAPI

Défense extérieure contre l'incendie 

Mise en place du contrat départemental de solidarité territoriale

Renouvellement du matériel et logiciels informatiques

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2017

Vote des comptes de gestion et comptes administratif 2016

Vote des budgets 2017

Vote des taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti

Vote des subventions accordées aux associations

Opposition au PLUI

Choix du notaire pour l'achat terrain des consorts CARLE

Adoption des statuts de l'office de tourisme intercommunal

Demande de subvention à la Région PAS

Modification du tableau des effectifs

Choix de l'organisme bancaire pour souscrire un emprunt

Projet maison de santé pluriprofessionnelle à Bédoin: subvention

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