COMPOSITION DES DÉLÉGATIONS AUX SYNDICATS depuis le 28 mai 2020
| Syndicat des Forêts (SMDVF) : | Syndicat d’Electrification du Vaucluse (SEV) : |
| Norbert LEPÂTRE (élu), titulaire |
Norbert LEPATRE (élu), tiutlaire |
| Syndicat des Rivières (EPAGE) : | Syndicat Mixte des Eaux Région Rhône Ventoux (SMERV) : |
| Yannick CORBIN (élu), titulaire Norbert LEPÂTRE (élu), suppléant |
Alexandre ALLEGRE (élu), titulaire Ivan ROBERT (élu), suppléant |
| Parc Natuel Régional du Mont Ventoux (PNR) : | |
|
Sonia JACOBÉE (élue), titulaire |
|
COMPTE RENDU DU 12 DECEMBRE 2024
COMPTE RENDU DU 19 SEPTEMBRE 2024
COMPTE RENDU DU 10 JUILLET 2024
COMPTE RENDU DU 12 DECEMBRE 2023
COMPTE RENDU DU 12 OCTOBRE 2023
COMPTE RENDU DU 11 JUILLET 2023
COMPTE RENDU DU 16 FEVRIER 2023
COMPTE RENDU DU 18 NOVEMBRE 2022
COMPTE RENDU DU 27 SEPTEMBRE 2022
COMPTE RENDU DU 22 FEVRIER 2022
COMPTE RENDU DU 25 JANVIER 2022
COMPTE RENDU DU 14 DECEMBRE 2021
COMPTE RENDU DU 16 NOVEMBRE 2021
COMPTE RENDU DU 30 SEPTEMBRE 2021
COMPTE RENDU DU 05 FEVRIER 2021
COMPTE RENDU DU 02 NOVEMBRE 2020
COMPTE RENDU DU 01 OCTOBRE 2020
COMPTE RENDU DU 10 JUILLET 2020
COMPTE RENDU DU 19 NOVEMBRE 2019
COMPTE RENDU DU 17 SEPTEMBRE 2019
COMPTE RENDU DU 17 JANVIER 2019
COMPTE RENDU DU 22 NOVEMBRE 2018
COMPTE RENDU DU 23 OCTOBRE 2018
COMPTE RENDU DU 13 JUILLET 2018
COMPTE RENDU DU 07 NOVEMBRE 2017
COMPTE RENDU DU 03 FEVRIER 2017
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2024
Approbation et vote du compte de gestion et compte administratif 2023
Affectation de résultats 2023
Vote des taux des taxes 2024
Subventions versées aux associations
Approbation et vote du budget primitif 2024
Fond de concours annuel COVE
Contrat Vaucluse Ambition 2023-2025
Adhésion Vaucluse Ingéniérie
Création emplacement taxi
Adhésion contrat de prévoyance
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2023
Approbation et vote du compte de gestion et compte administratif 2022
Affectation de résultats 2022
Vote des taux des taxes 2023
Subventions versées aux associations
Approbation et vote du budget primitif 2023
Demande du fond vert pour la rénovation de l'éclairage public
Fond de concours annuel COVE
Assujetissement des logements vacants
Paasage de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
Demande de DETR pour la restauration de la mairie 1900
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2022
Approbation et vote du compte de gestion et compte administratif 2021
Affectation de résultats 2021
Vote des taux des taxes 2022
Subventions versées aux associations
Approbation et vote du budget primitif 2022
Bilan et arrêt du projet du PLU
Demande de DETR et DSIL pour la création d’une aire de nature et de loisirs
Organisation du temps de travail
Mise en place du RIFSEEP
Renouvellement d’adhésion au service IADS
Révision du montant d’attribution de compensation versé à la cove
Modification du taux de la taxe d’aménagement
Avenant au contrat de solidarité territorial 2020-2022
Demande fonds de concours exceptionnel pour la restauration de l’horloge
Demande d’emprunts
Décisions modificatives
Convention AMO
Approbation finale du PLU
DPU
Tableaux des effectifs
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2021
Approbation et vote du compte de gestion et compte administratif 2020
Affectation de résultats 2020
Vote des taux des taxes 2021
Subventions versées aux associations
Approbation et vote du budget primitif 2021
Adhésion à la DACT
Renouvellement au service IADS
Demande de DETR et fonds de concours patrimoine pour la toiture de l’église
Choix du notaire pour l’achat du terrain chemin de ronde
Débat sur les objectifs du PADD
Convention de mise à disposition partielle service voirie de la COVE
Choix des prestataires pour le photocopieur, la fibre, la téléphonie et logiciels métiers
Avenant au PLU
Réduction de la vitesse de circulation dans la traversée du village
Motion de soutien à la filière lavande
Motion de soutien à la fédération nationale des communes forestières
Elaboration du PLU
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2020
Approbation et vote du compte de gestion et compte administratif 2019
Affectation de résultats 2019
Elections du maire et des adjoints
Indemnités aux élus
Elections des délégués aux commissions communales, intercommunales et syndicats
Délégation au maire
Vote des taux des taxes 2020
Subventions versées aux associations
Approbation et vote du budget primitif 2020
Fonds de concours COVE 2020
Demande du fonds de concours exceptionnel COVE pour l’aire de jeux
Proposition des délégués à la commission des impôts
Démission d’un conseiller municipal
Opposition au PLUI
Contrat de solidarité territorial 2020-2022
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2019
Approbation et vote du compte de gestion et compte administratif 2018
Affectation de résultats 2018
Vote des taux des taxes 2019
Subventions versées aux associations
Approbation et vote du budget primitif 2019
Demande d’avenant au contrat de solidarité territorial 2017-2019
Demande de DETR et réserve parlementaire pour la réfection du chemin de la font des Clapiers
Fonds de concours COVE 2019
Renouvellement des conseillers communautaires
Modification de la numérotation des entrées d’habitations chemin des Libertonnes
Modification du tableau des effectifs
Approbation de la chartre du parc naturel Mont Ventoux
Convention de gestion de la compétence des eaux pluviales urbaines
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2018
Démission du poste de 3ème adjoint: modification du tableau des effectifs
Vote des comptes de gestion et administratif 2017
Vote des budgets 2018
Vote des taxes Habitation, Foncier bâti et Foncier non bati
Vote des subvnetions versées aux associations pour 2018
Modification des statuts de la COve suite à l'entrée en vigueur de la loi GEMAPI
Défense extérieure contre l'incendie
Mise en place du contrat départemental de solidarité territoriale
Renouvellement du matériel et logiciels informatiques
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2017
Vote des comptes de gestion et comptes administratif 2016
Vote des budgets 2017
Vote des taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti
Vote des subventions accordées aux associations
Opposition au PLUI
Choix du notaire pour l'achat terrain des consorts CARLE
Adoption des statuts de l'office de tourisme intercommunal
Demande de subvention à la Région PAS
Modification du tableau des effectifs
Choix de l'organisme bancaire pour souscrire un emprunt
Projet maison de santé pluriprofessionnelle à Bédoin: subvention
