COMPOSTION ET FONCTION DES ELUS AU CONSEIL MUNICIPAL depuis le 28 mai 2020

Commission
Finances :

Voirie
& Réseau pluvial :

École, Petite enfance
& Bâtiments communaux :

Norbert LEPATRE
Alexandre ALLEGRE
Marie-Hélène ENRIETTO
Sonia JACOBEE
Ivan ROBERT

Alexandre ALLEGRE
Jacques DEYRIEUX
Yannick CORBIN
Ivan ROBERT

Laëtitia ALONSO
Nancy DUFOUR
Antonia DURAND
Sonia JACOBEE

Urbanisme, Réseaux
& Assainissement :
Fêtes,
Cérémonies & Sport :
Communication,
Information & Multimédia
Alexandre ALLEGRE
Marie-Hélène ENRIETTO
Christian RIPERT
Jacques DEYRIEUX
Sonia JACOBEE
Ivan ROBERT
Laëtitia ALONSO
Marie-Hélène ENRIETTO
Nancy DUFOUR
Yannick CORBIN


Norbert LEPATRE
Antonia DURAND
Sonia JACOBEE
Yannick CORBIN


Agriculture, Environnement,
& Gestion des déchets :
Hygiène
& Sécurité :
Tourisme, Culture
& Patrimoine :
Norbert LEPATRE
Marie-Hélène ENRIETTO
Christian RIPERT
Jacques DEYRIEUX
Norbert LEPATRE
Alexandre ALLEGRE
Laetitia ALONSO
Yannick CORBIN
Norbert LEPATRE
Marie-Hélène ENRIETTO/ Sonia JACOBEE
Nancy DUFOUR/ Jacques DEYRIEUX
Appels d'offres                                                        CCAS                                                            
Norbert LEPATRE / Alexandre ALLEGRE
Christian RIPERT/ Ivan ROBERT
Sonia JACOBEE 

      Läetitia ALONSO, Marie-Hélène ENRIETTO, Nancy DUFOUR, Sonia JACOBEE, Antonia       DURAND,

     Sylvie CALAMEL, Chantal ALLEGRE, Christine CACHEUX, Joëlle ESCOFFIER, Michel ROL

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2020

Détermination du nombre d'adjoints

Taux d'indeminité des élus

Elections des délégués aux syndicats, commissions communales et CCAS

Délégations au maire

Vote des comptes de gestion et administratif 2019

Vote des budgets 2020

Vote des taxes Habitation, Foncier bâti et Foncier non bati

Vote des subvnetions versées aux associations pour 2020

Cove: fonds de concours 2020

Cove: fonds de concours exceptionnel 

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2019

Démission du 2ème adjoint 

Vote des comptes de gestion et administratif 2018

Vote des budgets 2019

Vote des taxes Habitation, Foncier bâti et Foncier non bati

Vote des subvnetions versées aux associations pour 2019

Demande de la DETR et réserse sénatoriale pour programme de voirie 2019

Cove: fonds de concours 2019

Cove: modification conseil communautaire

Avenant au contrat départemental de solidarité territoriale

Modification numérotation de voirie

Modification du tableau des effectifs

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2018

Démission du poste de 3ème adjoint: modification du tableau des effectifs

Vote des comptes de gestion et administratif 2017

Vote des budgets 2018

Vote des taxes Habitation, Foncier bâti et Foncier non bati

Vote des subvnetions versées aux associations pour 2018

Modification des statuts de la COve suite à l'entrée en vigueur de la loi GEMAPI

Défense extérieure contre l'incendie 

Mise en place du contrat départemental de solidarité territoriale

Renouvellement du matériel et locigiel informatiques

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2017

Vote des comptes de gestion et comptes administratif 2016

Vote des budgets 2017

Vote des taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti

Vote des subventions accordées aux associations

Opposition au PLUI

Choix du notaire pour l'achat terrain des consorts CARLE

Adoption des statuts de l'office de tourisme intercommunal

Demande de subvention à la Région PAS

Modification du tableau des effectifs

Choix de l'organisme bancaire pour souscrire un emprunt

Projet maison de santé pluriprofessionnelle à Bédoin: subvention

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2016

Vote des comptes de gestion et comptes administratif 2015

Vote des budgets 2016

Vote des taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti

Vote des subventions accordées aux associations

Signature de l'avenant 2016 au contrat de plan avec le Département

Demande de subvention au titre de la DETR pour la réfection des chemins communaux

Demande de subvention au titre du programme de soutien à l'investissement local pour la création d'une aire de jeux

Demande de subvention au titre du FSL pour la création d'une aire de jeux

Recomposition du conseil communautaire de la COVE

Choix du notaire et prise en charge des frais pour la servitude sur la parcelle de Monsieur Royer Mady

Choix du géomètre pour les bornages

Vote du taux de la taxe d'aménagement

Choix de l'organisme bancaire pour la souscription d'un emprunt

Modification du tableau des effectifs

Choix de la société pour l'achat d'un défibrillateur

Autorisation d'embauche CUI*CAE

Transfert de la compétence tourisme à la COVE

Réglement intérieur d'utilisation de la Salle de la Cure

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2015

Vote des comptes de gestion et comptes administratif 2014

Vote des budgets 2015

Vote des taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti (pas d'augmentation pour 2015)

Vote des subventions accordées aux associations

Signature d'une convention voirie avec la Cove

Signature d'une convention avec le service cartographie de la Cove

Signature d'une convention avec le Département pour le réseau touristique de randonnée sur la commune

Signature de l'avenant 2015 au contrat de plan avec le Département

Signature du Fond de concours 2015 avec la Cove

Institution d'une taxe forfaitaire sur la cession de terrains constructibles

Demande de subvention au titre des amendes de police pour la réfection des chemins communaux

Demande de subvnetion au titre du programme de voirie pour la réfection des chemins communaux

Signature de la convention "participation citoyenne"

Elaboration de l'Agenda d'Accessibilité Programmée

Evaluation de transfert de charge, compétence Politique de la ville

Modification des statuts du syndicat EPAGE


Mise en révision du POS en PLU


Accord pour l'adhésionde Sarrians au SRV partie assaisnissement non collectif


GrDF : occupation du domaine public - redevance 2015


Avis sur le projet de création d'un ALSH commun à Modène, Crillon et St Pierre

 

Décisions prises par les membres du Conseil Municipal depuis leur élection:

Vote des comptes de gestion et comptes administratif 2013

Vote des budgets 2014

Vote des taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti (pas d'augmentation pour 2014)

Vote des subventions accordées aux associations

Nettoyage du réseau pluvial

Curage des fossés

Fauchage des chemins

Signature d'une convention cyclo-touristique avec la COVE

Achat des panneaux de signalisation temporaires réglementaires

Procès-verbal établi pour construction illicite d'une piscine

Maintien des demandes d'urbanisme pour réfection de façades et clôtures

Changement des panneaux de signalisation obsolètes ou manquants

Création du site internet de la commune

Mise aux normes de l'éclairage public

Fleurissement

Illuminations de Noël

Sous-catégories

Liens utiles

Plan interactif

Mairie de Modène

31, rue Sainte-Catherine 84330 Modène
Ouvert les lundis, mardis, jeudis et vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h et les mercredis de 9h à 12h

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